J.O. 151 du 2 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11159

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310059V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-47 du 5 juin 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 juillet 2003, des onze normes françaises suivantes :


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 13889. - Manilles forgées en acier pour applications générales de levage. - Manilles droites et manilles lyres. - Classe 6. - Sécurité (indice de classement : E52-141).

NF EN 12321. - Machines d'exploitation souterraine. - Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne à raclettes (indice de classement : E56-006).


ÉNERGIE


NF EN 13304. - Bitumes et liants bitumineux. - Cadre de spécifications des bitumes oxydés (indice de classement : T65-037).

NF EN 13305. - Bitumes et liants bitumineux. - Cadre de spécifications des bitumes industriels durs (indice de classement : T65-038).

NF EN 13303. - Bitumes et liants bitumineux. - Détermination de la perte de masse au chauffage des bitumes industriels (indice de classement : T66-011).

NF EN 13301. - Bitumes et liants bitumeux. - Détermination de la tendance à l'exsudation des bitumes (indice de classement : T66-055).

NF EN 13302. - Bitumes et liants bitumineux. - Détermination de la viscosité à l'aide d'un viscosimètre rotatif (indice de classement : T66-056).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 13771-1. - Compresseurs et unités de condensation pour la réfrigération. - Essais de performances et méthodes d'essai. - Partie 1 : compresseurs pour fluides frigorigènes (indice de classement : E35-410-1).

NF ISO 14694. - Ventilateurs industriels. - Spécifications pour l'équilibrage et les niveaux de vibration (indice de classement : E51-004).

NF EN 13403. - Ventilation des bâtiments. - Conduits non métalliques. - Réseau de conduits en panneaux isolants de conduits (indice de classement : E51-733).

NF ISO 2936. - Outils de manoeuvre pour vis et écrous. - Clés mâles coudées pour vis à six pans creux (indice de classement : E74-331).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 juillet 2003, des quatre normes françaises suivantes :


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF E52-141 (décembre 1986). - Accessoires de levage. - Manilles droites à vis classe L (homologuée le 12 mars 1982) (indice de classement : E52-141).

NF E52-142 (décembre 1986). - Accessoires de levage. - Manilles lyres à vis classe L (homologuée le 12 mars 1982) (indice de classement : E52-142).


ÉNERGIE


NF T66-011 (décembre 1986). - Pétroles et dérivés. - Produits bitumineux. - Détermination des pertes de masse au chauffage (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : T66-011).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF ISO 2936 (décembre 1995). - Outils de manoeuvre pour vis et écrous. - Clés mâles coudées pour vis à six pans creux (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : E74-331).